Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par S3Pweb
90 Rue Charles Nungesser 29490 GUIPAVAS

Directeur de la publication

Emmanuel MESSAGER
Directeur Général 

N°de TVA intracommunautaire

FR23830592218

Création et webdesign

Bary

Conditions d’utilisation du Site

En accédant et/ou en utilisant le présent Site internet accessible à l’adresse https://www.s3pweb.com/ (ci-après« le Site »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions d’utilisation du Site.

Propriété Intellectuelle

Le Site est régi par la réglementation en vigueur sur le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’information, plans, images, marques, illustrations, photographies, bases de données, logiciels (ci-après les Éléments de propriété intellectuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des Éléments de propriété intellectuelle est interdite, sans l’accord de S3pweb. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site.

Utilisation du Site

Les informations disponibles sur le Site n’ont aucun caractère exhaustif, sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un conseil juridique, un démarchage, une sollicitation ou de la publicité.

Responsabilité

S3Pweb ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeables à partir du Site. S3Pweb ne pourra en aucun cas être tenu responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le Site ou des fichiers téléchargeables à partir du Site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable et exprès de S3Pweb. Le présent site est accessible à partir de l’adresse https://www.s3pweb.com/ 7j/7,24h/24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mises à jour que S3Pweb jugerait utiles d’effectuer.

Loi applicable

Le droit français est applicable au présent site.